Office communautaire des variétés végétales

См. также в других словарях:

• Office communautaire des variétés végétales — Office communautaire des variétés végétales …   Wikipédia en Français

• Union pour la Protection des Obtentions Végétales — L Union pour la protection des obtentions végétales, abrégé UPOV, est une organisation intergouvernementale créée à Paris lors d une « conférence diplomatique » le 2 décembre 1961, à l initiative de la France (actuellement premier… …   Wikipédia en Français

• Union pour la protection des obtentions vegetales — Union pour la protection des obtentions végétales L Union pour la protection des obtentions végétales, abrégé UPOV, est une organisation intergouvernementale créée à Paris lors d une « conférence diplomatique » le 2 décembre 1961, à l… …   Wikipédia en Français

• Union pour la protection des obtentions végétales — L Union pour la protection des obtentions végétales, abrégé UPOV, est une organisation intergouvernementale créée à Paris lors d une « conférence diplomatique » le 2 décembre 1961, à l initiative de la France (actuellement premier… …   Wikipédia en Français

• Office de l'harmonisation dans le marché intérieur — L’Office de l harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) ou OHMI est l organisme de l Union européenne pour la protection des marques et des dessins et modèles. Son siège est à Alicante, en Espagne. Lien externe (fr)… …   Wikipédia en Français

• Agence Communautaire — Une agence communautaire est une agence de droit public européen. Cet organisme est distinct des institutions telles que le Conseil, le parlement, etc. En outre, il possède une personnalité juridique propre[1]. Sa création résulte d un acte… …   Wikipédia en Français

• Agence communautaire — Une agence communautaire est une agence de droit public européen. Cet organisme est distinct des institutions telles que le Conseil, le parlement, etc. En outre, il possède une personnalité juridique propre[1]. Sa création résulte d un acte… …   Wikipédia en Français

• Agence communautaire de controle des peches — Agence communautaire de contrôle des pêches Agence communautaire de contrôle des pêches …   Wikipédia en Français

• Agence communautaire de contrôle des pêches — Agence communautaire de contrôle des pêches …   Wikipédia en Français

• Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne — Agence des droits fondamentaux de l Union européenne …   Wikipédia en Français

• Agence européenne des produits chimiques — Agence Européenne des Produits Chimiques …   Wikipédia en Français